Histoire

Après un premier quart de siècle d'existence, étant donné la croissance rapide du phénomène ELMC et le degré croissant de reconnaissance et de prestige dont il jouit au sein des institutions de l'Union européenne et dans le monde universitaire et juridique, une brève explication de son origine et de sa croissance semble appropriée. En suivant le modèle de la devise de l'ELMC "moot, rencontre et concours", voici un tour d'horizon de sa courte histoire.

Moot
Le mot "moot" vient d'un mot scandinave qui signifie simplement une réunion. Les réunions concernées étaient des assemblées des membres d'une communauté à des fins législatives ou judiciaires. Le mot a pris son sens actuel dans les Inns of Court anglaises au XVIe siècle, où des étudiants en droit présentaient leurs arguments juridiques sur un ensemble donné de circonstances factuelles (ressemblant souvent à des cas réels) devant un ou plusieurs avocats ou juges expérimentés. Les avocats en herbe pouvaient ainsi s'exercer à l'art de la persuasion, sans avoir à acquérir cette expérience au risque de nuire par inadvertance aux intérêts d'un client réel. Diverses compétitions de mooting régionales, nationales et même internationales se sont développées au fil des ans, comme la célèbre compétition internationale de moot court Philip C. Jessup, créée en 1959. Le European Law Moot Court se développe rapidement pour devenir une organisation de taille et de réputation similaires.

Rencontre
Bien que des concours sur des points de droit communautaire aient été organisés sur une base ad hoc, entre 1983 et 1985, par la Cour de justice elle-même, ce n'est qu'en 1988, lorsqu'un groupe d'étudiants en droit de l'université de Munich s'est réuni dans le cadre bucolique d'un jardin à bière, que les bases du European Law Moot Court, désormais bien établi, ont été jetées. Leur motivation était de sensibiliser les étudiants au droit communautaire et de promouvoir les contacts entre les étudiants en droit de toute l'Europe. Avec les encouragements actifs de Lord Mackenzie Stuart et de son successeur à la présidence de la Cour de justice, Ole Due, les travaux de préparation de la première édition du Moot Court ont débuté. Les règles, qui constituent toujours la base de la structure du concours actuel, ont été élaborées et un problème juridique glissant a été rédigé. Grâce aux bons offices de M. Emile Noël, alors directeur de l'Institut universitaire européen de Florence, la délicieuse Villa Schifanoia a été mise à disposition pour accueillir le premier Moot Court au cours du chaud été 1989. Après une finale dramatique, un jury distingué, présidé par José Luis da Cruz Vilaça, alors président du Tribunal de première instance, a désigné l'Université libre de Bruxelles comme vainqueur parmi les onze équipes participantes.

Et
Grâce à l'enthousiasme de ceux qui y ont participé, le succès du premier concours est rapidement devenu connu dans toute l'Europe et le Moot Court s'est développé. Non seulement l'organisation comprenait désormais des étudiants d'Utrecht, mais le concours est également passé à un système basé sur des tours régionaux et une finale à la Cour de justice. À l'invitation du président Ole Due, la finale s'est tenue pour la première fois en 1991 à Luxembourg devant un jury composé de membres de la Cour de justice et du Tribunal de première instance. En 1997, le concours a pris une telle ampleur que, avec 63 équipes participant à l'épreuve écrite, quatre Régionales ont été organisées pour la première fois.
En 1998, la Société a organisé la première édition spéciale du Moot Court pour l'exposition mondiale EXPO 98 à Lisbonne, portant le concours à un nouveau niveau de complexité et de perfection organisationnelle.

Concours
Il convient de noter qu'aujourd'hui les équipes qui concourent proviennent non seulement des États membres de l'Union européenne, mais aussi des pays d'Europe centrale et orientale, des États-Unis, du Canada et même d'Australie. Des finales régionales ont été organisées dans diverses villes telles que Thessalonique, Exeter, Vienne, Bruges, Maastricht, Stockholm, Toulouse, Lisbonne, Parme, Copenhague, Budapest, Varsovie, Durham, Tallinn, Tartu, Prague, Edimburgh, Toulouse, Uppsala, Florence, S. Francisco (USA), Bâle, Cologne, Maastricht, Zagreb, Pécs, Istanbul, Kiev,Helsinki, Paris, Madrid, Bratislava, Vilnius, Riga, etc.

Continue
La Société ELMC, une association volontaire dans laquelle plusieurs nationalités sont représentées, continue à affiner les règles et à superviser l'organisation matérielle du concours de chaque année, y compris la coordination des plaidoiries écrites, des Régionales et de la Finale. La coordination de chaque concours est passée des mains de Munich à celles des organisateurs d'Utrecht, Dublin, Exeter, Nijmegen, Maastricht, Stockholm, Copenhague, Lisbonne et maintenant Madrid. En regardant vers l'avenir, la société ELMC est maintenant fermement établie sur des lignes bien structurées et bénéficie du soutien actif des institutions communautaires et des principaux cabinets d'avocats dans plusieurs pays. Grâce à une organisation dévouée et très motivée et au succès des années passées, nous sommes convaincus que le European Law Moot Court continuera à offrir aux participants une expérience inoubliable qui leur sera utile dans leur carrière future.

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Dans des circonstances difficiles et éprouvantes, ils ont été capables de développer un concept très simple mais puissant, en trouvant les moyens, les ressources et l'énergie nécessaires pour poursuivre l'objectif d'offrir aux jeunes étudiants en droit une occasion d'en apprendre davantage sur l'Europe et le droit européen.

Aujourd'hui, beaucoup d'autres personnes contribuent activement à l'entretien et au développement du Moot, en construisant pour les générations futures, sur la base des principes forts établis par ces personnes historiques.

Leur travail ardent est reconnu par la simple observation du Moot Court d'aujourd'hui, dans toute sa complexité organisationnelle et sa vitalité.

Pour tout cela, la Société de Moot Court de Droit Européen est reconnaissante à ces personnes :

Christopher Vaagt – le tout premier fondateur de la Société
Ole Due – ancien président de la Cour de justice
Tom Kennedy – ancien administrateur à la Cour de justice
James Flynn – l'un des premiers sponsors de la Société
Erik Pijnacker – l'un des premiers sponsors de la Société
Peter Fergusson – ancien président de la Société ELMC
Yvonne Schers – ancien président de la Société ELMC
Dorte K. Frandsen – ancien président de la Société ELMC
António Belo Santos – ancien président de la Société ELMC

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